Laisser un message au correspond local du journal La Montagne. INFORMAZIONI SULLA CITTÀ ABBINARE LA MONTAGNA Signora Frédérique SIMON Scrivi a Madame SIMON

Mentions légales du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. AVVISO LEGALE Editore di questo sito web, responsabile della pubblicazione: MUNICIPIO DI SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Repubblica Francese - Dipartimento della Corrèze - Regione del Limosino Sindaco: Martine DUMONT La città 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER E-mail : saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr Sito web: https://www.saint-pardoux-lortigier.com Direttore: AZIONE COM'19 Allenatore: Didier ROCHE Il Bois Lescure 19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES - Francia Numero di siret: 521 968 867 00015 SCIMMIA: 6201Z Telefono: 06 40 48 54 02 E-mail : actioncom19@orange.fr Sito web : https://www.actioncom19.com Nome di dominio e host: WIX COM LTD 40 Porto di Tel Aviv TEL AVIV JAFFA 6350671 - Israele Numero di siret: 808 452 825 00017 SCIMMIA: 7010Z Sito web : www.wix.com www.wix.com Ai sensi dell'articolo 39 della legge "Informatique et Libertés" del 6 gennaio 1978, l'utente ha il diritto di accedere, modificare, rettificare e cancellare i dati che lo riguardano. Per esercitare tali diritti, l'utente è invitato ad inviare una mail a saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr . Può anche scrivere al: MUNICIPIO DI SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER. L'utente può altresì, per motivi legittimi, opporsi al trattamento dei dati che lo riguardano. L'utente troverà informazioni sui suoi diritti e doveri e sulla protezione dei dati personali sul sito della "Commission Nationale Informatique et Libertés". Gli utenti del sito https://www.saint-pardoux-lortigier.com sono invitati a rendere noto al MUNICIPIO DI SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER i propri commenti su eventuali malfunzionamenti del sito, con riguardo alle libertà individuali, all'uno o all'altro degli indirizzi sopra indicati. Proprietà intellettuale : Qualsiasi riproduzione totale o parziale, con qualsiasi mezzo, senza il preventivo consenso scritto del "MUNICIPIO DI SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER" è illegale e costituisce una violazione passibile di sanzioni penali. In conformità con le disposizioni della Legge n. 98-536 del 1 luglio 1998, che recepisce nel Codice della proprietà intellettuale la Direttiva 96/9/CE dell'11 marzo 1996, relativa alla protezione giuridica delle banche dati, LA COMUNE DI SAINT -PARDOUX -L'ORTIGIER è il produttore del suo database, accessibile su questo sito, e di cui è unico proprietario. Accedendo a questo sito, l'utente riconosce che i dati che lo compongono sono legalmente protetti e, in conformità con le disposizioni della legge del 1 luglio 1998, si impegna a non estrarre, riutilizzare, archiviare, riprodurre, rappresentare o conservare, direttamente o indirettamente . , su qualsiasi supporto, con qualsiasi mezzo e sotto qualsiasi forma, tutta o parte qualitativamente o quantitativamente sostanziale del sito a cui si sta accedendo nonché di estrarne o riutilizzarla ripetutamente e sistematicamente parti qualitativamente e quantitativamente non sostanziali quando tali operazioni eccedano nettamente normali condizioni di utilizzo. Il contenuto di questo sito può essere visualizzato sul seguente dominio: https: // www.saint-pardoux-lortigier.com

Conseil Municipal de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ÉLUS 2026-2032 Maire Adjoints Conseillers Municipaux Filtrer Réinitialiser l'affichage Christian MARCOU Maire Marina VIDAL DA GAMA 1ere Adjointe Philippe SIMON 2e Adjoint Sandrine DEVEAUD 3e Adjointe Jean-Marc POUGET Conseiller Municipal Loïc COUDERT Conseiller Municipal Aurlie CHABRIER Conseillère Municipale Benjamin MALAGNOUX Conseiller Municipal Marie-Christine MASSY Conseillère Municipale Caroline CHARPENTIER Conseillère Municipale Elisabeth ALGAY Conseillère Municipale

Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Filtrer par Année Sélectionnez Année Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) 2022 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2023 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2024 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2025 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2026 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUTES LES LISTES DES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUS LES PROCÈS VERBAUX

Listes des délibérations de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Listes des délibérations du Conseil Municipal 2022 VOIR LA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2023 VOIR LA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2024 VOIR LA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2025 VOIR LA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2026 VOIR LA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUTES LES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUS LES PROCÈS VERBAUX

Délibérations de l'année 2024 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2024 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document N° de la délibération Intitulé de l'acte Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 001 2024 Intitulé de l'acte Adhésion à la consultation du CDG19 pour participation à la Prévoyance. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 002 2024 Intitulé de l'acte Tarifs de location de la Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 003 2024 Intitulé de l'acte Délégation d'admission en non-valeur. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 004 2024 Intitulé de l'acte Subventions 2024 aux associations. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 005 2024 Intitulé de l'acte Modification simplifiée n°2 du PLU : bilan de la mise à disposition. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 006 2024 Intitulé de l'acte Rythmes scolaires. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 007 2024 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 008 2024 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de La FDEE 19 pour 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 009 2024 Intitulé de l'acte Modification des statuts de la FDEE 19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 010 2024 Intitulé de l'acte Adhésion à la compétence SIG proposée par la FDEE 19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 011 2024 Intitulé de l'acte Provisions pour créances douteuses. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 012 2024 Intitulé de l'acte Affectation des résultats de l'exercice 2023 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 013 2024 Intitulé de l'acte Approbation du BP du Budget Principal 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 014 2024 Intitulé de l'acte Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 015 2024 Intitulé de l'acte CABB : intégration de la commune de Concèze Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 016 2024 Intitulé de l'acte FDEE 19 : signature de la convention 2026. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 017 2024 Intitulé de l'acte Projet : construction d'une MAM. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 018 2024 Intitulé de l'acte Tarif de location de la Halle de l'étang. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 019 2024 Intitulé de l'acte Subvention de la classe verte (CM1-CM2 du RPI). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 020 2024 Intitulé de l'acte Subvention accordée à l'Ortigier en Fête pour le feu d'artifice de la fête votive d'août 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 021 2024 Intitulé de l'acte Modification du RIFSEEP : évolution de la grille des pfafonds annuels de l'IFSE et du CIA. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 022 2024 Intitulé de l'acte Convention cadre / affleurants avec la CABB et le Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 023 2024 Intitulé de l'acte Médecine Préventive. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 024 2024 Intitulé de l'acte Tarifs 2024-2025 cantine et garderie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 025 2024 Intitulé de l'acte Contrat d'apprentissage. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 026 2024 Intitulé de l'acte Ouverture du poste de rédacteur aux agents contractuels. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 027 2024 Intitulé de l'acte Révision des tarifs de la salle polyvalente et accessoires Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 028 2024 Intitulé de l'acte Mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 029 2024 Intitulé de l'acte Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 030 2024 Intitulé de l'acte Convention ALSH - autorisation de signature Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 26/07/2024 N° de la délibération 031 2024 Intitulé de l'acte Dérogation aux travaux réglementés (pour les mineurs) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 27/07/2024 Date du document 23/08/2024 N° de la délibération 032 2024 Intitulé de l'acte Proposition de Corrèze Habitat / Fin des baux emphytéotiques Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 27/092024 N° de la délibération 033 2024 Intitulé de l'acte ALSH : Partenariat avec Saint-Bonnet-L'Enfantier Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 27/09/2024 N° de la délibération 034 2024 Intitulé de l'acte ALSH : Convention - version du 30/08/2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 26/10/2024 N° de la délibération 035 2024 Intitulé de l'acte Convention SMO CORRÈZE CENTRE SUPERVISION Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 036 2024 Intitulé de l'acte Fixation du nombre des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 037 2024 Intitulé de l'acte Indemnités du maire et des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 038 2024 Intitulé de l'acte Délégations du conseil municipal au maire Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 039 2024 Intitulé de l'acte Commissions municipales Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 040 2024 Intitulé de l'acte Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir : modification des statuts Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération 041 2024 Intitulé de l'acte Modification du service ADS de l'Agglo de Brive (dossiers d'urbanisme) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 042 2024 Intitulé de l'acte Désignation des délégués FDEE19 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 043 2024 Intitulé de l'acte Désignation des délégués Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 044 20244 Intitulé de l'acte Prévoyance Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/12/2024 N° de la délibération 045 2024 Intitulé de l'acte Motion du Conseil Départemental de la Corrèze Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération AGGLOCONSEILCOMM Intitulé de l'acte Agglo de Brive : conseil communautaire, syndicats, associations, commissions thématiques Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération LISTECONSAGGLO Intitulé de l'acte Liste des conseillers communautaires Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération PVELECMAIRE Intitulé de l'acte PV de l'élection du maire et des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/11/2024 N° de la délibération TABLEAUCONSEIL Intitulé de l'acte Tableau du conseil municipal (annexe du PV d'élection) Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document

Photos de la vie à l'école de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. SCUOLA Foto vita scolastica Immagini della vita scolastica a Saint-Pardoux l'Ortigier. Presto on line.

Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze est une commune située entre les villes de Brive La Gaillarde et d'Uzerche à proximité des autoroutes A20 (Paris-Toulouse) et A89 (Lyon-Clermont-Bordeaux). INFORMAZIONI SULLA CITTÀ DOVE SIAMO

Mot de Madame Le Maire Martine DUMONT. Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFORMAZIONI SULLA CITTÀ LA PAROLA DEL SINDACO Equipe municipale 2026 - 2033 Assis de gauche à droite : Benjamin MALAGNOUX (Conseiller Municipal), Marina VIDAL DA GAMA (1ere Adjointe au Maire), Christian MARCOU (Maire), Sandrine DEVEAUD (3eme Adjointe au Maire), Philippe SIMON (2eme Adjoint au Maire). Debout de gauche à droite : Marie-Christine MASSY (Conseillère Municipale), Loïc COUDERT (Conseiller Municipal), Aurélie CHABRIER (Conseillère Municipale), Caroline CHARPENTIER (Conseillère Municipale), Jean-Marc POUGET (Conseiller Municipal), Elisabeth ALGAY (Conseillère Municipale).

Tarifs municipaux de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFORMAZIONI SULLA CITTÀ TARIFFE COMUNALI AFFITTO SALA POLIVALENTE Cauzione affitto: 500 € Cauzione per spese di pulizia: 300 € Podio - tavoli e sedie: gratuito LOCAZIONE PER LE ASSOCIAZIONI Associazioni di noleggio con sede a Saint-Pardoux-L'Ortigier Gratuito durante la settimana Gratuito 4 volte l'anno (venerdì, sabato, domenica) Associazioni di noleggio con sede fuori Saint-Pardoux-L'Ortigier Senza uso della cucina: 100 € + 20 € riscaldamento dal 1 ottobre al 15 maggio Con uso cucina: 150 € + 20 € riscaldamento dal 1 ottobre al 15 maggio Gratuito per le associazioni di interesse generale Gratuito per ristoranti e catering del comune AFFITTO PER PRIVATI Affitto per persone che vivono a Saint-Pardoux-L'Ortigier Senza uso cucina: 100 € + 20 € riscaldamento dal 1 ottobre al 15 maggio Con uso cucina: 150 € + 20 € riscaldamento dal 1 ottobre al 15 maggio Affitto per persone non domiciliate a Saint-Pardoux-L'Ortigier Senza uso cucina: 150 € + 20 € riscaldamento dal 1 ottobre al 15 maggio Con uso cucina: 200 € + 20 € riscaldamento dal 1 ottobre al 15 maggio PESCA A LÉTANG Biglietto giornaliero: 5 € Tessera annuale: 60 € Punti vendita: Municipio e P'tit Commerce LOCATION DE LA HALLE Caution de location (dégradation de matériel et propreté des lieux) : 300 € Utilisation de la prise électrique extérieure : 30 € Particuliers Domiciliés sur la commune : 100 € Domiciliés hors commune : 150 € Associations Siège sur la commune : Gratuit en semaine ainsi que 4 week-ends par an Siège hors commune : 100 € Reconnues d'intérêt général : Gratuit Restaurateur - Traiteur de la commune Gratuit

Coordonnées des assistantes maternelles de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze ainsi que du centre aéré de Saint-Bonnet l'Enfantier. SERVIZI LOCALI Assistente all'infanzia Christelle STUFA Indirizzo Bois Lachaud Telefono 05 55 84 54 83 Numero di bambini ed Età 3 da 0 a 18 anni 1 dai 2 ai 18 anni Marie-Laure DUMAS Indirizzo Gli Escure Telefono 05 55 84 54 37 Numero di bambini ed Età 3 da 0 a 18 anni 1 dai 2 ai 18 anni Centro ventilato di Saint-Bonnet l'Enfantier Clicca sulla visual qui sotto per tutte le info.

Délibérations de l'année 2022 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2022 Filtrer par date du document Sélectionner la date de la délib Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 027 2022 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 028 2022 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 029 2022 Intitulé de l'acte Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 030 2022 Intitulé de l'acte Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 031 2022 Intitulé de l'acte Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 032 2022 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 033 2022 Intitulé de l'acte Dissolution de la caisse des écoles. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 034 2022 Intitulé de l'acte Création d'un poste d'agent de maîtrise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 035 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 036 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 037 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 038 2022 Intitulé de l'acte Mise à jour du tableau des emplois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 039 2022 Intitulé de l'acte Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 040 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 041 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 042 2022 Intitulé de l'acte Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 043 2022 Intitulé de l'acte Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 044 2022 Intitulé de l'acte Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 045b2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 046 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 047 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 048 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 049 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 050 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022