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Délibérations de l'année 2023 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2023 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 001 2023 Intitulé de l'acte Participation financière àl'achat du test psychométrique Nemi 3. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 002 2023 Intitulé de l'acte Proratisation du salaires des ATSEM dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 003 2023 Intitulé de l'acte Révision du taux de la Taxe d'Aménagement applicable à compter du 1er janvier2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 004 2023 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 005 2023 Intitulé de l'acte Court terme avance de subventions. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 006 2023 Intitulé de l'acte Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 007 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 - Sollicitation DETR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 008 2023 Intitulé de l'acte Modification des limites d'agglomeration de Saint-Pardoux-L'Ortigier. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 009 2023 Intitulé de l'acte Approbation du contrat de solidarité communale 2023-2025. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 010 2023 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 011 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 - Demande de 3 "tranches de voirie" au CD19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 012 2023 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2022 du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 013 2023 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2022 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 014 2023 Intitulé de l'acte Subventions accordées aux associations pour l'année 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 015 2023 Intitulé de l'acte Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 016 2023 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM du RPI - année scolaire 2022/2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 017 2023 Intitulé de l'acte Subvention pour la classe verte CM1-CM2 du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 018 2023 Intitulé de l'acte Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2022 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 019 2023 Intitulé de l'acte Approbation du BP du Budget Principal 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 020 2023 Intitulé de l'acte Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 021 2023 Intitulé de l'acte Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Donzenac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 022 2023 Intitulé de l'acte Aliénations de chemins ruraux - Conclusions de l'enquête publique. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 023 2023 Intitulé de l'acte Aliénation de chemins ruraux - Fixation du prix de vente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 024 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 : Choix de l'entreprise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 025 2023 Intitulé de l'acte Tarifs de location de la Halle. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 026 2023 Intitulé de l'acte Subvention au Club des Mille Fleurs. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 027 2023 Intitulé de l'acte Subvention à Familles Rurales / Association du Plateau. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 028 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté de subvention auprès du CD 19 - CSC 2023-2025 - concernnant les travaux de réhabilitation de l'école. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 029 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté de subvention auprès du CD 19 : Tranches de voirie (2022-2023-2024). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 030 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté d'attribution d'une subvention "Amendes de police" dans le cadre des travaux de mise en en accessibilité aux abords de l'étang. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 28/07/2023 Date du document N° de la délibération 031 2023 Intitulé de l'acte Tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2023/2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/07/2023 28/07/2023 Date du document N° de la délibération 032 2023 Intitulé de l'acte Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/07/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 033 2023 Intitulé de l'acte Versement d'une subvention à l'association "L'Ortigier en Fête". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 034 2023 Intitulé de l'acte Éclairage public / installation de réverbères. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 035 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes "Location du court de tennis". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 036 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes "Photocopies". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 037 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes de la cantine. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 038 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes de la garderie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 039 2023 Intitulé de l'acte suppression de la régie de recettes de la location de la Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 040 2023 Intitulé de l'acte Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 041 2023 Intitulé de l'acte Approbation des statuts et création du Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre Supervision. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 042 2023 Intitulé de l'acte Acquisition de 2 parcelles bourg cente de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 043 2023 Intitulé de l'acte Achat de parcelles occupées par la voirie communale. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 044 2023 Intitulé de l'acte Achat d'une parcelle occupée par la voirie communale. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 045 2023 Intitulé de l'acte Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité (agent recenseur). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 046 2023 Intitulé de l'acte Proratisation des salaires des ATSEM dans le cadre du RPI pour l'année scolaire 2023-2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 047 2023 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 048 2023 Intitulé de l'acte Modification de la tarification des actes dans la convention de mise en place des services communs pour l'instruction des autorisations d'urbanisme -Application du droit du sol (ADS). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 049 2023 Intitulé de l'acte Avis sur le projet de statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 050 2023 Intitulé de l'acte Délibération fixant le principe et les montants de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 051 2023 Intitulé de l'acte Modalités de mise à disposition du public du projet de Modification Simplifiée n°2 du PLU de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 052 2023 Intitulé de l'acte Achat d'un ordinateur portable destiné à la direction de l'école - demande de DETR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 053 2023 Intitulé de l'acte Végétalisation et autres aménagements du cimetière - DETR 2024 - Priorité n°1. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 054 2023 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement des subventions accordées dans le CSC 2023-2025 au CD19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 055 2023 Intitulé de l'acte Végétalisation et autres aménagements du cimetière - FST 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023

Règlementation de l'école communale de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Ecole, Cantine et Garderie. SCUOLA Regolamento Regolamento in fase di redazione . scuola . Mensa . Asilo

Photos et postes des agents administratifs et techniques de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFORMAZIONI SULLA CITTÀ GLI AGENTI Una squadra al lavoro! Sono gli agenti territoriali del nostro comune, a loro dobbiamo la qualità dell'accoglienza in municipio, la tenuta degli archivi, la manutenzione dello spazio pubblico, la qualità della vita dei bambini della scuola materna. Vorremmo ringraziarli per le loro capacità interpersonali e il loro know-how! Valérie MARSALEIX SECRÉTAIRE Gilles ROBERT AGENT TECHNIQUE Jérémy DA SILVA AGENT TECHNIQUE Aubeline GORSE CUSINIÈRE Christine FERNANDES ATSEM Émilie DUMAS ATSEM Sylvie BARDON ATSEM

Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Filtrer par Année Sélectionnez Année Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) 2022 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2023 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2024 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2025 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2026 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUTES LES LISTES DES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUS LES PROCÈS VERBAUX

Procès verbaux des Conseils Municipaux Sélection par Année Sélectionnez Année Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) Année du document 2022 6 giugno 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Année du document 2022 22 luglio 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Année du document 2022 17 settembre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Année du document 2022 28 ottobre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Année du document 2022 11 novembre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Année du document 2023 27 gennaio 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 28/01/2023 Année du document 2023 9 giugno 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 10/06/2023 Année du document 2023 1 settembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 02/09/2023 Année du document 2023 29 settembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 30/09/2023 Année du document 2023 24 novembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 25/11/2023 Année du document 2023 22 dicembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 9 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/12/2023 Année du document 2024 1 febbraio 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Année du document 2024 1 marzo 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 2 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Année du document 2024 22 marzo 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 3 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Année du document 2024 17 maggio 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Année du document 2024 28 giugno 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Année du document 2024 26 luglio 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 23 agosto 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 27 settembre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 26 ottobre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 9 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 20 novembre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 10 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 20 dicembre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 11 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 17 gennaio 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 7 marzo 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 2 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 28 marzo 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 3 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 13 giugno 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 20 agosto 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 10 ottobre 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 14 novembre 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 11 dicembre 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2026 12 febbraio 2026 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document VOIR TOUTES LES LISTES DES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUTES LES DÉLIBÉRATIONS

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Délégués et membres du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier à la communauté d'agglomération de Brive La Gaillarde. INFORMAZIONI SULLA CITTÀ DELEGATI COMUNITARI IN BRIVE AGGLO Conseiller Titulaire Christian MARCOU Conseillère Suppléante Marina VIDAL DA GAMA

Formulaire de contact de la mairie de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFORMAZIONI SULLA CITTÀ CONTATTACI mandare Grazie per quello che hai inviato!

INFORMAZIONI SULLA CITTÀ LA PAROLA DEL SINDACO Consulter les documents de la modification simplifiée du P.L.U. en cliquant sur le lien ci-dessous https://cloud.dejante-infra.com/index.php/s/AEGE13i6fnuwSoj

Bulletins municipaux en ligne de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Année Filtrer Réinitialiser l'affichage Bulletin Municipal 2026 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2025 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2024 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2023 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2022 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2021 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2020 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2019 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2018 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2017 Télécharger le Bulletin

Plan structurel du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. MAPPA DEL SITO ACCOGLIENZA INFORMAZIONI SULLA CITTÀ LA PAROLA DEL SINDACO CONSIGLIO MUNICIPALE GLI AGENTI COMMISSIONI DELEGAZIONI IN CONSIGLIO BRIVE AGGLO DELEGATI E MEMBRI DELIBERAZIONI DEL CONSIGLIO TARIFFE COMUNALI AFFITTO CAMERE POLIFUNZIONALI BOLLETTINI COMUNALI LINK UTILI CONTATTACI DOVE SIAMO ABBINARE LA MONTAGNA NOTIZIE - BLOG SCUOLA MENU SCUOLA FOTO DI VITA SCOLASTICA REGOLAMENTO SCOLASTICO SERVIZI LOCALI AZIENDE E COMMERCIO ASSOCIAZIONI TURISMO STAGNO COMUNALE SENTIERI VIDEO E FOTO AVVISO LEGALE POLITICA SULLA RISERVATEZZA MAPPA DEL SITO RISULTATI DELLA RICERCA